A LIRE !!! Règlement au 15/02/2010

0- Résumé des conditions d'inscription sur le forum, que vous avez acceptées en vous enregistrant.
Tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et opinion de leurs auteurs respectifs. (…) Vous consentez à ne pas poster de messages injurieux, obscènes, vulgaires, diffamatoires, menaçants, sexuels ou tout autre message qui violerait les lois applicables. (…) L’administrateur et les modérateurs de ce forum ont le droit de supprimer, éditer, déplacer ou verrouiller n’importe quel sujet de discussion à tout moment. (…) Tous les messages de ce forum (sauf mention contraire) sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs. (…) Le langage sms n'est pas autorisé sur ce forum, de même que l'emploi d'émoticônes typographiques. (…) Vous devez avoir plus de 13 ans pour participer au forum. (…) Vous vous engagez également à lire le règlement particulier du forum.

1- Il est obligatoire, avant de commencer à poster, de signer le présent règlement et de se présenter. Après ces formalités, les nouveaux membres sont placés par l’Administrateur dans le groupe Membres qui donne accès aux sections. (Cette manipulation n'est pas automatique, il peut donc y avoir un délai).

2- Tout propos ou document à caractère raciste, homophobe, pornographique, toute propagande sectaire, etc. fera l'objet d’un bannissement immédiat et définitif.

3- Il est formellement interdit de faire des "copié-collés" d’autres sites internet ou de publier sur internet les textes provenant du forum sans l'autorisation expresse des auteurs concernés. L'utilisation à titre privé (grimoire personnel par exemple) n'est pas interdite. Toute tentative de s’approprier des textes écrits par quelqu’un d’autre sera sanctionnée par la suppression du sujet et le bannissement définitif.

4- Les discussions sur le forum et par MP doivent évoluer dans le calme et le respect. En cas de non respect de cette règle (à signaler par MP à un modérateur), la sanction pourra aller jusqu’au bannissement.

5- Le langage sms est absolument proscrit, ainsi que l’emploi d'abréviations de type "mdr" "lol" ou smileys typographiques (par exemple ^^). De même pour les fautes d'orthographe volontaires ou trop nombreuses. Veillez à vous relire avant de poster votre message et utilisez un correcteur orthographique si vous êtes fâchés avec l’orthographe.

6- Le but d’un forum étant d’échanger, une participation basique à la vie du forum est nécessaire. En cas de non participation, votre compte utilisateur est considéré comme inactif. Les membres n’ayant pas visité le forum depuis un mois ou plus sont également considérés comme inactifs. Les comptes inactifs peuvent être supprimés à tout moment.

7- Les images postées doivent être hébergées légalement et ne doivent pas excéder 500 pixels de largeur et 500 pixels de hauteur. Si vous ne pouvez pas redimensionner votre image, insérez une miniature cliquable. Toute image ne respectant pas ces consignes sera supprimée.

8- Il est interdit de rédiger la totalité de vos messages en grande taille ou en majuscules. Les titres de vos sujets ne doivent être en majuscules. Seuls les Modérateurs et Admins ont ce droit, pour attirer l'attention.

9- Vous pouvez poster un lien dans un message pour indiquer la source de vos informations.
Vous pouvez mettre le lien vers votre blog dans la case Site Web de votre profil. La section Sites Esotériques a des conditions particulières, merci de les lire. Tout autre lien, dans les messages ou la signature, est interdit.

10- En cas de non respect du présent règlement sur le langage sms, les grossièretés, les fautes nombreuses : au bout de 3 remarques des modérateurs par édition du message, réponse ou MP, vous recevrez un avertissement officiel. Tout manquement constaté après cet avertissement signera le bannissement.
Dans certains cas, le Grand Conseil peut décider du bannissement immédiat sans passer par les avertissements. Dans ce cas, vous en serez avertis par mail.

Ajouts du 15/02/2010

11- Informations soumises à la Loi Informatique et Libertés (extraits en italiques) : toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

- Les informations collectées pour la création de votre compte utilisateur entrent dans le cadre de la loi. Vous pouvez en modifier certaines vous-mêmes, et demander à l'Administrateur de modifier les autres. Vous pouvez aussi demander à ce que que votre compte utilisateur soit supprimé. Dans ce cas, toutes les informations de votre profil sont effacées de la base de données.

- Les informations que vous postez librement et volontairement au fil des sujets, de façon sporadique, n'entrent pas dans le cadre de la Loi car elle ne font pas partie d'un ensemble structuré et stable de données à caractère personnel. Vous disposez toutefois de la fonction "éditer" pour modifier ces informations.

12- Code de la Propriété Intellectuelle :
- Les textes et photos personnelles que vous postez sur le forum sont votre propriété intellectuelle. Pour éviter tout incident ultérieur quant aux droits de paternité, nous vous conseillons fortement d'indiquer dans votre message ou sur votre photo le sigle © (touche Alt plus 0169) suivi de votre pseudo.

- La publication d'une de vos oeuvres sur le forum constitue une cession tacite de vos droits patrimoniaux (L'auteur peut accorder à un tiers le droit d'exploiter son œuvre, en signant avec lui un contrat de cession ou de licence de droits d'auteur, selon que les prérogatives sont transférées à titre exclusif ou non-exclusif. Le co-contractant obtient la qualité d'ayant droit de l’auteur et peut exercer directement les droits patrimoniaux qui lui ont été cédés.) Lorsque votre compte utilisateur est supprimé, le forum continue à exercer ses droits patrimoniaux sur les oeuvres que vous avez postées. Vous ne pouvez donc pas exiger que vos messages ou photos soient retirés.